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Confidentialité

Ce que nous traitons, pourquoi, qui peut le voir, et ce que ce site dépose sur votre appareil.

Éditeur de la plateforme

À compléter : RAISON SOCIALE, À compléter : ADRESSE COMPLÈTE. Contact : contact@handref-academy.fr.

Délégué à la protection des données : À compléter : DPO OU NÉANT.

Les personnes concernées

Les membres d'un club — arbitres et responsables —, les personnes invitées à rejoindre un club, les accompagnateurs extérieurs dont un club saisit le nom sans qu'ils aient de compte, et les visiteurs qui nous écrivent depuis ce site.

Le service s'adresse notamment à de jeunes arbitres, dont certains sont mineurs. Aucune date de naissance n'est enregistrée. Règles applicables aux mineurs : À compléter : RÉGIME APPLICABLE AUX MINEURS — À VALIDER.

Ce que nous traitons, et pourquoi

Aucune donnée n'est vendue, cédée ou utilisée à des fins publicitaires. Nous ne collectons ni adresse postale, ni date de naissance.

Votre compte et votre appartenance au club

Données
Nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe sous forme hachée, rôle dans le club.
Finalité
Créer et gérer votre accès ; permettre à votre club de gérer ses membres.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Connexion

Données
Adresse IP, navigateur et date de chaque connexion ; liens de connexion à usage unique.
Finalité
Vous authentifier et sécuriser votre session. La date de votre dernière connexion est aussi visible des responsables de votre club, et elle entre dans votre score de progression.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Activité d'arbitrage

Données
Disponibilités déclarées, désignations sur les matchs, et le nom d'un accompagnateur extérieur lorsque le club en saisit un.
Finalité
Organiser les matchs, vérifier les disponibilités et les conflits d'horaire.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Suivi pédagogique et score de progression

Données
Rapports d'accompagnement rédigés par les responsables du club (points forts, axes de progrès, objectifs, commentaire). Un score de progression sur 100, calculé automatiquement à partir de votre formation (30 %), de vos disponibilités déclarées (20 %), de vos matchs arbitrés (30 %) et de la date de votre dernière connexion (20 %). Cette dernière part compte entièrement jusqu'à 30 jours sans connexion, puis diminue jusqu'à zéro à 90 jours. Le score est classé dans un palier — le plus bas, sous 60, s'intitule « À accompagner » — et un niveau d'arbitre (débutant, en progression, confirmé) est déduit de vos matchs et de votre formation.
Finalité
Aider les responsables du club à accompagner la progression des arbitres. Le score, le palier et le niveau sont visibles des responsables du club ; ils ne vous sont pas affichés dans l'application. Le score n'est pas conservé : il est recalculé à chaque consultation. Vous pouvez en obtenir la valeur, le palier et le détail en exerçant votre droit d'accès.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Formation

Données
Votre progression dans les modules de formation.
Finalité
Suivre votre avancement et reprendre là où vous vous êtes arrêté.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Messages

Données
Notifications dans l'application ; e-mails de service — invitation, lien de connexion, désignation et ses modifications, changement de rôle, désactivation ou réactivation de votre accès au club.
Finalité
Vous informer de ce qui vous concerne.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Exploitation et sécurité du service

Données
Journaux techniques (adresse IP, navigateur, page demandée ; pour un envoi d'e-mail ou un échec de connexion, une empreinte de l'adresse e-mail et son domaine) ; journal des actions sensibles, dont les connexions réussies et échouées ; statistiques d'usage calculées sur nos serveurs, sans outil tiers ; sauvegardes.
Finalité
Faire fonctionner et sécuriser le service, comprendre les incidents, restaurer les données en cas de perte.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Demandes d'accès depuis ce site

Données
Nom, e-mail, nom du club, et — si vous les renseignez — votre rôle et votre message. Le formulaire n'enregistre pas votre adresse IP ; comme pour toute visite, nos journaux techniques la conservent temporairement.
Finalité
Vous répondre et, si votre club rejoint la plateforme, ouvrir son espace.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Coordonnées de contact d'un club

Données
Adresse e-mail et numéro de téléphone de contact communiqués à l'ouverture de l'espace du club.
Finalité
Joindre le club.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Vos demandes sur vos données

Données
Type de la demande, date de réception, résumé rédigé par l'équipe et suite donnée. Lorsque vous demandez une copie de vos données, le fichier préparé sur nos serveurs est supprimé dès qu'il a été récupéré, et au plus tard une heure après sa création.
Finalité
Traiter vos demandes d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition ou de portabilité, et pouvoir montrer qu'elles l'ont été.
Base légale
À compléter : BASE LÉGALE — À VALIDER

Qui décide de quoi

Certains traitements sont déclenchés par votre club — vous désigner sur un match, rédiger un suivi — et d'autres par la plateforme elle-même, comme la sécurité du service. La répartition des responsabilités entre l'éditeur et chaque club n'est pas encore arrêtée : À compléter : RÔLE DE L'ÉDITEUR PAR TRAITEMENT — À VALIDER.

Dans tous les cas, vous pouvez nous adresser directement vos demandes (voir Vos droits).

Qui peut voir vos données

Chaque club dispose d'un espace cloisonné : les données d'un club ne sont pas accessibles depuis un autre.

À l'intérieur d'un club, les responsables voient les membres, leurs disponibilités, leurs désignations et les suivis. Ils voient aussi, pour chaque arbitre, son score de progression, son palier, son niveau et la date de sa dernière connexion. Tout membre du club voit les matchs et les personnes qui y sont désignées, avec leur nom et leur adresse e-mail.

L'équipe technique de l'éditeur dispose d'un accès d'administration qui traverse ce cloisonnement. Il existe pour exploiter le service — support, sauvegarde, correction d'incident — et non pour consulter votre activité. Nous le disons plutôt que de laisser croire à une étanchéité totale.

Nos sous-traitants

Des prestataires traitent des données pour faire fonctionner le service : OVH, Scaleway, Brevo. Ce que chacun fait, et où : page sous-traitants.

Transferts hors de l'Union européenne

Un contenu de formation peut inclure une vidéo hébergée par Google (YouTube) ou Vimeo. Ces lecteurs ne s'affichent que dans l'espace connecté, jamais sur ce site public. Lorsqu'un lecteur se charge, votre adresse IP et les informations de votre navigateur sont transmises au fournisseur, qui peut les traiter hors de l'Union européenne. YouTube est appelé dans son mode sans cookie de suivi.

Nos sous-traitants, eux, sont appelés par nos serveurs. La zone de traitement de chacun figure sur la page sous-traitants ; elle n'y est pas encore confirmée pour OVH (messagerie de l'adresse de contact), Brevo (envoi des e-mails de service), et la page le signale plutôt que de la supposer.

Garanties encadrant ces transferts : À compléter : TRANSFERTS ET GARANTIES.

Combien de temps

  • Compte actif : À compléter : DURÉE.
  • Après la clôture d'un compte : À compléter : DURÉE APRÈS CLÔTURE.
  • Rapports de suivi : À compléter : DURÉE.
  • Demande d'accès restée sans suite : À compléter : DURÉE.
  • Journaux techniques et journal des actions sensibles : À compléter : DURÉE.

Des sauvegardes de la base sont conservées à des fins de restauration. Une copie chiffrée est déposée hors du serveur, chez un prestataire distinct : une rotation automatique en conserve environ une année, les plus anciennes étant supprimées à mesure que de nouvelles sont écrites. D'autres copies, non chiffrées, restent sur le serveur lui-même pour permettre un retour rapide : elles sont supprimées automatiquement au bout de quelques semaines, ou d'environ trois mois pour celles prises lors d'une mise à jour du service.

Une conséquence à connaître : lorsque des données sont effacées, une sauvegarde antérieure peut encore en contenir une copie jusqu'à ce que la rotation l'emporte. L'effacement devient définitif quand la dernière copie qui les contenait a été supprimée — soit environ une année pour la copie externe.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer, écrivez à contact@handref-academy.fr.

Il n'existe pas encore, dans l'application, de bouton pour exporter ou supprimer vos données : chaque demande est traitée par une personne. Une copie de vos données vous est alors remise dans un fichier structuré, lisible par machine.

Nous contacter

Pour toute question sur vos données ou sur cette page, écrivez à contact@handref-academy.fr. Une personne lit chaque message.

Réclamation

Si vous estimez que vos données ne sont pas traitées correctement, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (cnil.fr).

Ce que ce site dépose sur votre appareil

Les pages publiques de ce site ne déposent aucun cookieet n'utilisent aucun outil de mesure d'audience, aucun pixel publicitaire, aucun traceur tiers. C'est pourquoi vous ne voyez pas de bandeau de consentement : il n'y a rien à consentir.

Lorsque vous vous connectez, deux cookies techniques sont posés : l'un maintient votre session, l'autre indique seulement qu'une session est ouverte. Ils sont strictement nécessaires au service, effacés à la déconnexion, et expirent avec la session.

Dans l'espace connecté, l'application conserve aussi sur votre appareil un brouillon de suivi en cours de rédaction — effacé à l'envoi, à l'abandon ou à la déconnexion — et une copie des pages consultées, pour fonctionner sans réseau. Cette copie n'est pas effacée à la déconnexion. Pour un responsable de club s'y ajoutent l'étape atteinte dans la mise en route de son espace, et les liens d'invitation qu'il vient de créer — oubliés à la fermeture de l'onglet. Enfin, quelques préférences d'affichage, sans donnée personnelle.

Sécurité

Les mots de passe sont conservés sous forme hachée : une empreinte irréversible, dont personne — nous compris — ne peut retrouver le mot de passe d'origine. Les sessions reposent sur un cookie protégé, et les échanges avec le serveur sont chiffrés. Chaque sauvegarde est vérifiée, et refusée si elle est incomplète.

Mises à jour de cette page

Cette page évolue avec le service. Chaque modification de fond change son numéro de version et sa date d'entrée en vigueur, indiqués ci-dessous.

Version 6 — en vigueur depuis le 11 septembre 2026.

Aucune acceptation en ligne n'est demandée pour ce texte.